Déposée le 22 décembre 1989 par HOUILLE Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SERMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HOUILLE Alain, Albert, Louis, Léon (nationalité franÇaise), domicilié(e) Rue du Gué Mathieu, 77440 COCHEREL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque SERMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERMATIC est expirée depuis le 22 décembre 1999.
HOUILLE Alain a également déposé les autres marques suivantes : SERMATIC
HOUILLE Alain, Albert, Louis, Léon (nationalité franÇaise) - Rue du Gué Mathieu, 77440 COCHEREL - France
CABINET LAVOIX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs. Appareils pour la distribution de boissons
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SERMATIC"
